Société : D3C Diffusion Câbles Connecteurs Cordons

 

Adresse : 3 bis rue Gallieni 92230 Gennevilliers

Téléphone : 33 (0)1 41 11 35 90

Fax : 33 (0)1 41 11 35 91

E-mail : d3c@d3c.fr

N° SIREN : 328 223 862

N° SIRET : 328 223 862 000 41

N° TVA intracommunautaire : FR 57 328 223 862

Code APE : 4652Z

 

Marques et appellations commerciales

Les appellations, logos et autres symboles figurant sur le site D3C appartient à D3C et sont protégés par la loi. Leur utilisation est interdite sans l'autorisation écrite de D3C.

 

Propriété intellectuelle

Tout ou partie du site D3C est protégé par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute ou partie du site D3C, de ses logos ou autres signes distinctifs à d'autres fins que dans le cadre d'une consultation individuelle et privée sont interdites et susceptibles d'actions en contrefaçon.

 

Responsabilité vis-à-vis du contenu

Tous les renseignements contenu dans le site D3C tels que photos, descriptifs, références ... n'ont aucun caractères contractuel et sont suceptibles d'être modifiés sans préavis.

 

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française à l'exclusion de toute autre loi.